Comité d’éthique

Considérant l’émergence de questions éthiques parfois complexes dans la pratique de la recherche et de l’appui à la recherche, l’Ined s’est doté depuis 2013 d’un comité d’éthique, indépendant et consultatif.

Le comité d’éthique a pour missions :

• de formuler des avis sur tout ou partie des projets de recherche, susceptibles de problématiques éthiques, qui lui seraient soumis ;
• d’animer une réflexion et d’élaborer une doctrine sur les aspects éthiques de la recherche ou liés à la recherche ;
• d’apporter un éclairage sur les attitudes collectives et individuelles et de recommander certains comportements.

Le comité d’éthique se réunit au minimum lors de deux sessions d’une journée par an. Son bilan annuel et ses avis sont publiés.

Il est composé de dix membres minimum, cinq parmi les personnels de l’Ined et cinq membres extérieurs, dans le respect de la parité de genre ; ces personnalités, réputées pour leur intérêt professionnel ou personnel aux questions éthiques, sont nommées intuitu personae.

Au titre des personnels extérieurs

• Sanderson Jean-Paul, université catholique de Louvain - Président du comité d’éthique
• Bergouignan Christophe, professeur de démographie à l’université Bordeaux IV 
• Chenu Alain, professeur des universités (sociologie), émérite 
• Gourbin Catherine, professeure à l’université catholique de Louvain, émérite
• Isnard Michel, inspection générale de l’Insee

Au titre des personnels de l’Ined

• Khlat Myriam, unité de recherche « Mortalité, santé, épidémiologie » -  vice-présidente du comité d’éthique
• Becquet Valentine, unités de recherche « Santé et droits sexuels et reproductifs (Unité Ined en partenariat avec l’Inserm - Université Paris-Saclay- UVSQ) » et «DEMOSUD-Démographie des pays du Sud»
• Condon Stéphanie, unités de recherche «Genre, sexualité et inégalités» et « Migrations internationales et minorités »
• Counil Emilie, unité de recherche «Mortalité, santé, épidémiologie»
• Dietrich-Ragon Pascale, unité de recherche «Logement, inégalités spatiales et trajectoires»
• Fontaine Roméo, unités de recherche « Mortalité, santé, épidémiologie » et «Démographie économique»