L’enfant sans vie en France : plus d’une femme sur deux
a au moins un autre enfant par la suite

Communiqué Publié le 19 Août 2024

Population & Sociétés n° 624, juillet-août 2024

Auteurs : Alberto Taviani (DREES), John Tomkinson (CLERSE), Didier Breton (SAGE-Ined)

La mort d’un enfant à la naissance ou juste après est un évènement dramatique. Comment la définition des « enfants sans vie » a-t-elle évolué et quelle place leur accorde-t-on selon les périodes ? Quelles sont les femmes les plus à risque de connaître cet événement ? Combien auront d’autres enfants ensuite ?

En France, en 2024, un enfant sans vie est un enfant mort-né ou un enfant né vivant mais non viable. Aujourd’hui, si les parents le souhaitent, une fausse couche tardive peut donner lieu à une déclaration en tant qu’enfant sans vie. Un prénom et un nom de famille peuvent alors être attribués à l’enfant, mais pas de lien de filiation. 

Le nombre d’enfants sans vie se situe chaque année autour de 19 pour mille femmes, ou un peu plus de 10 enfants sans vie pour 1 000 vivants. Ce nombre était relativement stable ces dernières années, mais il a évolué dans le passé, en partie du fait de changements de définition au cours des dernières décennies.

Le début et la fin de la vie féconde, des périodes plus à risque
De l’ordre de 1 % des enfants déclarés à l’état civil sont des enfants sans vie quand la femme a entre 20 et 40 ans, mais au début et à la fin de la vie féconde, cette proportion est plus importante. Elle se situe entre 1 et 2 % avant l’âge de 18 ans. Aux âges plus avancés, à l’approche de la sortie de la vie féconde (vers 45 ans), entre 1,5 % et 4,5 % des enfants déclarés sont sans vie selon la période (entre 1975 et 2019) et la définition en cours. Outre l’âge et les complications lors de l’accouchement, la santé de la mère est aussi un facteur déterminant. Toutefois 30 à 50 % des mortinaissances restent sans explication apparente.

Cette étude montre que cet événement ne marque pas la fin de la vie féconde. Plus de la moitié des femmes connait en effet la naissance d’un enfant vivant dans les 5 ans suivant l’enfant sans vie.

Place et perspectives d’évolution ?
Le recul de la mortalité néonatale et la baisse de la fécondité pourraient être à l’origine d’un processus d’individuation et personnalisation de l’enfant sans vie par ses « parents », avec une plus forte demande de reconnaissance à la fois de l’enfant sans vie et de filiation.

Sur le long terme, des facteurs démographiques tels que le report des naissances à des âges plus avancés ou le plus fort recours à l’assistance médicale à la procréation pourraient aller dans le sens d’une augmentation du nombre d’enfants sans vie. À l’inverse, les progrès de la médecine pourraient permettre de diminuer les risques physiologiques d’accoucher d’un enfant sans vie et/ou de mettre au point des techniques pour sauver les fœtus « expulsés » avant cinq mois de grossesse, entraînant alors une diminution du nombre d’enfants sans vie, à l’instar de la baisse de mortalité infantile et néonatale qui pourrait reprendre après s’être stabilisée depuis 2005.

 

Date de publication : 21/08/2024